Crédit image : Roman Kraft

Les dernières actualités – mai 2022

• Le numéro de mars de la lettre de l’ADEME consacrée entièrement à la thématique. Au programme des données chiffrées, un dossier sur les friches et la présentation de l’AMI “Objectif ZAN”
• Un article Décryptage du Moniteur, “ZAN : les premières mesures réglementaires dévoilées” (sur abonnement)
• Le dossier “Le ZAN au jour le jour” proposé par la Gazette de Communes regroupe les derniers éléments disponibles sur le sujet (interview, articles, etc.)

Guides et outils

• Si vous n’en lisiez qu’un, je vous conseille le carnet Hors-Série de l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (mars 2022). Très synthétique, tout en schémas, il revient en 10 pages sur le contexte, les évolutions juridiques et les grandes notions.
  
• Un guide pratique et succinct reprenant les caractéristiques de la loi Climat et Résilience, édité par le CNFPT (mars 2022) à destination des collectivités. Le chapitre 6  “Biodiversité et Urbanisme” avec donc le ZAN. A noté, un mémo pour les services instructeurs des autorisations d’urbanisme.
  
• L’Agence d’Urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME) a publié fin d’année 2021 un guide sur le thème Observatoire Foncier pour mesurer la consommation d’espace sur le territoire normand. Ce document reprend le panel des outils de suivi existants. En reprenant les principales caractéristiques (données collectées, pas de temps, échelles, etc..) les outils sont comparés avec leurs limites et utilisations possibles. Des mises en pratiques sur des terrains ouverts à l’urbanisation, en habitation ou équipement, permettent de voir les différences entre chaque méthode. Et de conclure que l’outil parfait n’existe pas, il s’agira de prendre le plus adapté !
  
• L’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise revient en détail sur le MOS (Mode d’Occupation des Sols) développé par les Agences d’Urbanisme de Rhône-Alpes et son utilité à l’heure du ZAN (avril 2022). A voir également, les posters réalisés sur l’artificialisation des sols entre 2010 et 2020. Et pour compléter, une note juridique (février 2022) sur les principaux éclairages de l’objectif ZAN.
  
• L’outil développé par la Fédération Nationale des SCoT et Union Nationale des Aménageurs est disponible sur le site Objectif ZAN. En entrant son type de territoire, ses besoins en logements, ses objectifs de densification et son potentiel foncier, le simulateur indique si les trajectoires choisies permettent de répondre à l’objectif sur 10ans.
  
• Plus ciblée, une fiche-outil (2021) du ministère de la transition écologique, sur la mobilisation de la fiscalité pour oeuvrer en faveur de la sobriété foncière. Tour d’horizon des taxes existantes et comment elles peuvent être utilisées pour limiter l’artificialisation des sols.

Émission de radio

• Artificialisation des sols et étalement urbain : faut-il contenir les maisons individuelles et comment ? La tête au carré, 16 février 2022.
  Avec Sylvain Grisot, urbaniste, fondateur de dixit.net auteur du Manifeste pour un urbanisme circulaire (Apogée 2021) ; Brian Padilla, écologue au MNHN, chef du projet de recherche et d’expertise sur la compensation écologique et Héloïse Leussier, journaliste.